Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN STORE ALWAYS FOR QUALITY
Monsieur BADENS Claude

Numéro de dépôt :
92432370
Date de dépôt :
31/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2002

Présentation de la marque AMERICAN STORE ALWAYS FOR QUALITY

Déposée le 31 août 1992 par monsieur BADENS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN STORE ALWAYS FOR QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est monsieur BADENS Claude domicilié(e) 62 rue de la Troche, 78490 GROSROUVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude Badens - France.

La marque AMERICAN STORE ALWAYS FOR QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432370.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN STORE ALWAYS FOR QUALITY est expirée depuis le 31 août 2002.

BADENS Claude a également déposé les autres marques suivantes : AMERICAN STYL , ELECTROTTINETTE , AMERICAN STORE MANUFACTURE OF CLASSIC , AMERICAN STORE , (Marque figurative) , ELECTROBYKE , LES TEMPS MODERNES


Monsieur BADENS Claude - 62 rue de la Troche, 78490 GROSROUVRE - France


Monsieur Claude Badens - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie Tissus ; couvertures de lits et de tables ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilette.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.